Nouvelles Avocats sans frontières

C’est le 21 novembre dernier qu’avait lieu à l’Université Laval la remise officielle à ASF-Québec des premiers rapports de recherche produits par les bénévoles de la jeune association ASF-ULaval. Me Dominique-Anne Roy, co-fondatrice d’ASF-Québec, était présente pour recueillir des mains des étudiants le fruit de leur travail.

Ce soit trois rapports qui ont été remis dans le but d’aider à la préparation des différentes missions. Le premier rapport aborde de manière détaillée la question de l’intégration en droit national des obligations internationales ratifiées par le Nigeria. Réalisé par Cynthia Chénier et Sophie Lépine-Zaruba, sous la supervision des professeures Eugénie Brouillet et Julie Desrosiers, le rapport présente également un survol général des institutions publiques nigériennes.

Le deuxième rapport, intitulé « Développements récents en droit pénal canadien », a été réalisé par Marilyn Morin, Jean-Félix Robitaille et Cynthia St-Louis, sous la supervision du professeur Henri Brun. Le rapport énonce en détails les modalités d’application des principaux droits garantis par la Constitution canadienne en matière pénale (droit de ne pas être arrêté sans mandat, droit à l’assistance d’un avocat, droit au silence, etc.).

Le troisième rapport, réalisé par Marie-Claude Desjardins, Gabrielle Ferland-Gagnon et Myriam Robichaud, sous la supervision du professeur Charles-Emmanuel Côté, présente un résumé des douze décisions rendues par la Cour interaméricaine des droits de l’Homme à l’endroit de la Colombie. Le rapport retrace également l’origine de la Convention américaine relative aux droits de l’homme, définit les compétences de la Commission interaméricaine et explique les fonctions de la Cour interaméricaine.

Soulignons également la participation de l’étudiante Julianne Pleau à la rédaction d’une version augmentée du Guide de pays pour la Colombie. Le document, qui compte 41 pages, sert d’introduction générale à la situation politique et au système judiciaire colombiens.

Monsieur Renaud Gignac, président d’ASF-ULaval, salue l’enthousiasme et le dévouement dont ont fait preuve les recherchistes étudiants : « Cette première vague de recherchistes ont réussi à produire des documents de grande qualité malgré des horaires de cours souvent très chargés. À l’avenir, grâce à une entente conclue avec la Faculté de droit, ceux-ci pourront obtenir 3 crédits (l’équivalent d’un cours) en échange de leur implication ».

Le directeur général d’ASF, Me Pascal Paradis, s’est dit très heureux de cette contribution significative : « Les rapports de recherche d'ASF-ULaval seront à partir de maintenant ajoutés à la documentation utilisée pour la préparation des missions dans les pays concernés, ce qui est très important pour nous ».

Sur la photo (de gauche à droite) : Mme Cynthia Chénier, recherchiste, Mme Émilie Simard, vice-présidente à la recherche sortante d’ASF-ULaval, Me Dominique-Anne Roy, co-fondatrice d’ASF-Québec, Mme Myriam Robichaud, recherchiste, et M. Renaud Gignac, président d’ASF-ULaval.